L’une des procédures pour lesquelles la plupart des usagers s’adressent à la circulation est le changement de propriétaire d’un véhicule qu’ils ont récemment acquis.
Qu’il s’agisse d’un don, d’un héritage ou d’un achat, le transfert de la voiture est un processus nécessaire par lequel nous devons passer, et en suivant quelques directives simples, nous pouvons le faire rapidement.
En général, la situation la plus courante qui nous amène à demander un changement de nom est l’achat ou la vente de la voiture. Tout d’abord, nous devons rassembler les documents nécessaires pour entamer la procédure de changement de nom du véhicule :
- Certificat d’immatriculation des véhicules et certificat d’immatriculation des véhicules
- Carte d’identité de l’acheteur et du vendeur
- Contrat de vente ou facture indiquant le numéro de TVA de l’entreprise, le cas échéant.
Si vous êtes l’acheteur, il est bon de demander un certificat de l’historique du véhicule à la Direction de la circulation avant de vous lancer afin d’éviter d’éventuelles surprises ou autres types de désagréments par la suite. Si vous avez acheté le véhicule auprès d’un concessionnaire, c’est lui qui effectuera la procédure de changement de propriétaire.
Idéalement, si vous êtes le vendeur, ne remettez pas le véhicule avant d’avoir le contrat entre les mains, et celui-ci doit indiquer la date et l’heure de la livraison pour éviter les problèmes liés à d’éventuelles amendes futures. Par ailleurs, si vous ne pouvez pas vous rendre à la direction de la circulation avec l’acheteur, demandez-lui de vous envoyer une copie du certificat d’immatriculation du véhicule pour vous assurer que l’échange est bien effectué (un moyen rapide et gratuit de le faire est de le photographier par téléphone ou par courriel lorsqu’il arrive). Si vous ne le recevez pas dans les 15 jours, rendez-vous au service de la circulation avec votre copie du contrat pour notifier le changement.
Quels documents et formalités dois-je remplir au bureau des impôts ?
L’étape suivante consiste à se rendre au bureau des impôts de votre ville avec le formulaire dûment rempli pour payer les droits de mutation.
Là, vous devez présenter :
- Original et photocopie de la fiche technique et du certificat d’enregistrement.
- Original et photocopie du contrat de vente.
- Photocopie de la carte d’identité des deux parties
- Preuve du paiement de la dernière taxe d’immatriculation des véhicules (IVTM)
- Le formulaire susmentionné
- Preuve du paiement des droits
Quels sont les documents et les procédures qui doivent être réalisés au siège de la circulation ?
La dernière étape consiste à se rendre, sur rendez-vous, au bureau de la circulation de votre province. Vous remplirez les formulaires nécessaires au changement de propriétaire.
Il faut ensuite se rendre à la caisse pour payer les droits, qui, selon le véhicule, varient.
Une fois que ces points auront été complétés, Ils vous remettront :
- Documentation originale de la voiture (fiche technique et certificat d’immatriculation).
- Photocopie des cartes d’identité de l’acheteur et du vendeur.
- Original du contrat de vente
- Copie du formulaire qui nous sera remis au bureau des impôts.
- Récépissé de paiement des impôts et de la taxe de circulation
- Formulaire de changement de propriétaire complété et signé.
Ils vérifieront que les données du véhicule sont correctement enregistrées dans le registre et si tout est correct, ils nous délivreront un nouveau certificat d’immatriculation à votre nom.
Nous espérons que cet article vous sera utile si vous devez transférer un véhicule. Si vous avez des doutes sur le processus ou si vous voulez partager avec nous vos expériences sur le changement de propriétaire d’une voiture, vous pouvez le faire dans les commentaires !
L’équipe Minautor
